Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CP CP Virtuel Contrôle de Passage Virtuel
E.R.T.F (S.A.)

Numéro de dépôt :
3220218
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
11/04/2013
CP CP Virtuel Contrôle de Passage Virtuel de E.R.T.F

Présentation de la marque CP CP Virtuel Contrôle de Passage Virtuel

Déposée le 11 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) E.R.T.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « CP CP Virtuel Contrôle de Passage Virtuel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.R.T.F domicilié(e) Z.A. De Kerhoas, B.P. 37,56260 LARMOR-PLAGE - 56260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 148 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry FAUVET E.R.T.F domicilié(e) Z.A. De Kerhoas, B.P. 37,56260 LARMOR-PLAGE - 56260 - France.

La marque CP CP Virtuel Contrôle de Passage Virtuel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CP CP Virtuel Contrôle de Passage Virtuel est expirée depuis le 11 avril 2013.

E.R.T.F a également déposé les autres marques suivantes : WorldTrack , ThuraTrack , IriLight , CP


E.R.T.F (S.A.) - Z.A. De Kerhoas, B.P. 37,56260 LARMOR-PLAGE - 56260 - France - SIREN 380148627


Monsieur Thierry FAUVET E.R.T.F - Z.A. De Kerhoas, B.P. 37,56260 LARMOR-PLAGE - 56260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°445921 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 6 avril 2004 - retrait partiel n°390184 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Véhicules. Publicité. Information en matière de télécommunications. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.